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Quel(le) contrat/licence/document(s) me faut-il lorsque j'achète un beat, sample, ou une composition instrumentale en ligne ou à une tierce personne et/ou un artiste

Lorsque vous achetez un élément musical en ligne (instrumental, sample, boucle/loop et/ou vocal) afin de l'intégrer à votre composition, le vendeur vous octroie certains droits d'exploitation, d'utilisation, de cet élément. Ils sont listés dans le contrat ou la licence (autorisation) qui vous est accordé(e).

Tout d'abord, une facture ou preuve d'achat n'est pas un contrat/licence (autorisation). Elle ne liste donc pas les exploitations qui vous sont accordées. 
Cependant la preuve d'achat permet de justifier que vous êtes leur client et donc de bénéficier de leur licence, à la vue de leurs Conditions Générales (T&C).
Si vous n'avez pas reçu le document, il est important que vous preniez contact avec le vendeur afin de lui demander le document. Notez que parfois, il s'agit des conditions générales d'utilisation du produit acheté.
1. Veillez à bien regarder les chiffres indiqués concernant les écoutes (streams) et téléchargements (downloads)
Le contrat / la licence doit autoriser l' utilisation à but commercial de l'élément musical acheté, de façon illimitée en ce qui concerne les écoutes (streams) et téléchargements (downloads). 
NB : ces informations peuvent parfois apparaître sous l'intitulé de "coopei" : ce terme désigne le nombre de copies tant physiques (CD, vinyles etc.) que digitales (téléchargements) qu'il vous est possible de faire.
C'est important, car si votre contrat/licence est limité(e) à 5000 copies et 100 000 téléchargements par exemple, cela nous empêche de mettre votre musique en ligne : ces chiffres sont tous supports/plateformes confondus, et nous ne pouvons arrêter la distribution une fois ces chiffres atteints.
2. Prêtez attention aux éléments relatifs à la monétisation de votre musique sur YouTube/Content ID
Veillez à ne pas activer la monétisation/ Content ID pour votre piste si celle-ci contient un élément musical acheté en ligne, dont exploitation vous est concédée à titre non-exclusif. Cela est normalement indiqué dans le contrat / la licence, mais si cela devait ne pas l'être, veillez à ne pas activer les services susvisés. 

3. Royalty free
Une licence ou un contrat indiquant "Royalty free" signifie que vous n'avez pas à verser de revenus liés à l'exploitation de votre musique. 
NB : Cela ne signifie pas que vous devez inscrire votre nom en lieu et place de celui du parolier et/ou compositeur de l'élément musical acheté en ligne (à moins qu'il n'en soit disposé autrement ; c'est notamment le cas des samples ou packs achetés sur des sites comme Splice, SampleFocus, Loopmasters où vous avez la possibilité de mettre votre nom. Vérifiez cependant bien le contenu du document et les Termes et conditions de la plateforme sur laquelle vous effectuez votre achat.)
4. Support iMusician
Si vous avez le moindre doute au sujet d'une licence, d'un contrat, ou des conditions relatives à une plateforme de vente de samples/beats, n'hésitez pas à nous contacter : notre équipe d'experts pourra vous guider et vous conseiller afin de vous permettre d'exploiter vos samples et de distribuer votre musique dans les meilleures conditions.

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